Les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de prestations de services proposées par Kaizen Digital (ci-après "l'Agence") à ses clients (ci-après "le Client").
L'Agence propose divers services digitaux, incluant mais non limité à :
Les commandes sont effectuées par le biais d'un devis détaillé. Le devis doit être signé par le Client pour validation de la commande.
Toute commande validée implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Les tarifs des prestations sont indiqués en euros hors taxes (HT) et sont soumis à la TVA en vigueur.
L'Agence se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le paiement des prestations s'effectue selon les modalités suivantes :
Le paiement peut être effectué par virement bancaire, chèque ou tout autre moyen convenu entre l'Agence et le Client.
En cas de retard de paiement, des pénalités de retard calculées au taux de 10% par mois de retard seront exigibles.
Les délais de livraison des prestations sont indiqués à titre indicatif. L'Agence s'efforce de respecter les délais convenus mais ne saurait être tenue responsable des retards causés par des circonstances indépendantes de sa volonté.
L'Agence s'engage à apporter tout le soin nécessaire à l'exécution des prestations commandées. Toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de dommages indirects ou de perte de données subis par le Client.
L'Agence et le Client s'engagent à conserver strictement confidentielles toutes les informations échangées dans le cadre de l'exécution des prestations.
Toute réclamation doit être adressée par écrit à l'Agence dans un délai de 15 jours suivant la livraison des prestations. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis à la juridiction compétente de [Ville], même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.
L'Agence ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure ou de circonstances imprévisibles et irrésistibles.
L'Agence se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande par le Client.